Dernière mise à jour : 9 mars 2026

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’usage du site de Cozy Collections ainsi que les contenus, fonctionnalités et canaux de communication qui y sont proposés. Elles complètent notre politique de confidentialité, notre politique de cookies, nos conditions générales de vente et, lorsque cela est pertinent, notre politique d’annulation et de retour.

1. Identité du fournisseur

Dénomination juridique : Cozy Collections BV
Nom commercial : Cozy Collections
Adresse : 102 Buntstraat, 9940 Evergem, Belgique
Téléphone : +32 498 53 12 17
E-mail : [email protected]
Numéro d’entreprise / TVA : BE 1016.462.703

2. Champ d’application

Les présentes CGU s’appliquent à toute visite du site, à toute utilisation de ses fonctionnalités et à toute consultation de ses contenus. En accédant au site, vous acceptez de respecter les présentes conditions.

Commandes personnalisées et acceptation des conditions de vente

Lorsqu’un client commande un produit personnalisé, notamment un article avec prénom, initiale, couleur, modèle ou combinaison choisie lors de la commande, il reconnaît que ce produit est confectionné selon ses spécifications. En validant sa commande après avoir pu consulter les présentes conditions et les Conditions Générales de Vente, il reconnaît avoir pris connaissance de la règle particulière applicable au droit de rétractation et l’accepter.

Cette règle concerne uniquement le retour motivé par un changement d’avis ou une préférence personnelle. Elle ne limite jamais les droits légaux du consommateur en cas de défaut, dommage, erreur de personnalisation imputable au vendeur ou non-conformité du produit.

3. Utilisation autorisée du site

Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite, conforme à sa destination et sans porter atteinte à nos droits, à ceux d’autres utilisateurs ou au bon fonctionnement de la boutique. Les comportements suivants sont notamment interdits :

  • l’usage frauduleux du site ou de son contenu ;
  • les tentatives d’accès non autorisé à nos systèmes ou à des comptes tiers ;
  • la copie, l’extraction automatisée ou la réutilisation massive de contenus sans autorisation ;
  • l’introduction de logiciels malveillants, de scripts abusifs ou de contenus nuisibles ;
  • toute utilisation du site à des fins illicites, trompeuses ou contraires à l’ordre public.

4. Informations produits et contenu du site

Nous apportons le plus grand soin aux informations présentes sur le site. Malgré cela, certaines descriptions, visuels, disponibilités, délais ou prix peuvent être ajustés, corrigés ou mis à jour à tout moment lorsque cela s’avère nécessaire.

5. Compte et sécurité

Lorsque vous créez un compte, vous êtes responsable de l’exactitude des informations fournies et de la confidentialité de vos identifiants. Vous devez prendre les mesures nécessaires pour éviter tout usage non autorisé et nous avertir immédiatement en cas de suspicion d’accès illicite.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, visuels, photographies, logos, créations graphiques, descriptions produits et autres éléments présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Aucun droit d’exploitation n’est accordé en dehors d’un usage strictement personnel et non commercial.

7. Contenus tiers et liens externes

Le site peut contenir des liens vers des plateformes, outils ou services de tiers. Nous ne contrôlons pas leur contenu, leur disponibilité ni leur politique de confidentialité et ne pouvons être tenus responsables des conséquences liées à leur utilisation.

8. Disponibilité et fonctionnement technique

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, l’accès peut être limité ou temporairement interrompu en cas de maintenance, de mise à jour, de défaillance technique, de surcharge ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

9. Responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects, pertes de données, pertes d’exploitation ou préjudices résultant d’une utilisation inappropriée du site, d’une indisponibilité temporaire ou d’informations fournies par des tiers.

10. Vie privée et données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué via le site est régi par notre politique de confidentialité. Pour davantage d’informations sur les cookies, technologies similaires et vos préférences, veuillez consulter également notre politique de cookies.

11. Modifications des conditions d’utilisation

Nous pouvons adapter les présentes CGU afin de refléter une évolution du site, de nos services, de nos obligations légales ou de notre organisation. La version publiée sur le site est celle qui s’applique au moment de votre consultation.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit belge, sans préjudice des dispositions impératives de protection du consommateur applicables. En cas de litige, nous privilégions toujours une solution amiable préalable.